Environnement
| Les parcs naturels et régionaux |
| Les restrictions d'usage apppliquées sur les espaces protégés |
| La participation du public par voie électronique (PPVE) |
| L'inventaire du patrimoine naturel |
| Énergie et performance énergétique |
| Logements sociaux : actualisation des critères pour bénéficier d’un allongement de la TFPB |
| L'encadrement de l'utilisation des perturbateurs endocriniens |
| Le plan climat |
| Pouvoirs de police générale du maire et événements climatiques majeurs |
| Plan de comptes M57 développé – Exercice 2023 |
| Plan de comptes M57 abrégé – Exercice 2023 |
| Le plan de mobilités |
| Les plans de déplacements urbains (PDU) |
| Le plan de mobilités |
| Les plans de mobilité |
| « C’est dans les interfaces entre forêt et zones urbaines que se situe l’enjeu majeur pour la prévention des incendies » |
| L'élaboration du projet de PPRT |
| Le contenu des PPRT |
| La mise en œuvre des PPRT |
| Les plans de protection de l’atmosphère (PPA) et le climat |
| Rôle et contenu du PLU |
| Outils d’évaluation du PLU climatique |
| Achats publics durables : le ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires a publié un plan national pour des achats durables |
| Le plan national d’adaptation au changement climatique (PNACC) |
| Le plan national intégré énergie climat |
| Le plan national pour la réduction des polluants atmosphériques (PREPA) : un outil pour le climat |
| Le programme d’action du PCAET |
| Police de la circulation et réduction des émissions de carbone |
| La portée juridique des principes généraux du droit de l’urbanisme avec la forme climatique de la ville |
| Listes des différents chapitres ou postes budgétaires |
| La taxation des activités polluantes |
| La participation du public hors procédure particulière |
| Les nouveaux procès climatiques des collectivités territoriales |
| La programmation pluriannuelle de l’énergie |
| Le programme national de la forêt et du bois et l’absence de planification nationale du risque incendie |
| La progression constante dans l’accord de Paris, les règlements de l’Union et la Convention européenne des droits de l’Homme |
| Rôle et contenu du PLU |
| Rôle et contenu du SCoT |
| Les agents de l’OFB peuvent constater des infractions sur un terrain agricole, même clos et raccordé à l’eau courante |
| Zéro artificialisation nette (ZAN) : les sénateurs proposent des aménagements |
| Présentation générale du contentieux climatique |
| L’artificialisation des sols à la croisée des chemins : biodiversité et puits carbone |