Environnement

Parc naturel et régional
Les restrictions d'usage apppliquées sur les espaces protégés
Les parcs naturels et régionaux
Participation du public
L’information et la participation, pierre angulaire du droit de l’environnement
Dispositifs législatifs en matière d’information et de participation du public
L’adoption du PCAET
Droits et obligations constitutionnelles en matière d’information et de participation du public
Droits et obligations internationales et européennes en matière d’information et de participation du public
Eléments de théorie de la participation citoyenne : droit à la ville et biens communs
La participation du public hors procédure particulière
Participation du public par voie électronique (PPVE)
La participation du public par voie électronique (PPVE)
Patrimoine naturel
L'inventaire du patrimoine naturel
Performance énergétique
Énergie et performance énergétique
Performance énergétique d'un bâtiment
Logements sociaux : actualisation des critères pour bénéficier d’un allongement de la TFPB
Deux projets de décret et d’arrêté redéfinissent les critères d’exemplarité énergétique et environnementale et la notion de bâtiment à énergie positive
performance environnementale
Logements sociaux : actualisation des critères pour bénéficier d’un allongement de la TFPB
Perturbateur endocrinien
L'encadrement de l'utilisation des perturbateurs endocriniens
Photovoltaïque
Une collectivité souhaite procéder à l’implantation d’un parc photovoltaïque sur un terrain de 12 hectares classé en zone AUX1, « zone d’activités aménageable à court terme » selon le rapport de présentation, qui autorise la réalisation d’équipement...
photovoltaïsme
Une collectivité souhaite procéder à l’implantation d’un parc photovoltaïque sur un terrain de 12 hectares classé en zone AUX1, « zone d’activités aménageable à court terme » selon le rapport de présentation, qui autorise la réalisation d’équipement...
Plan climat
Le plan climat
Plan climat-air-énergie territorial (PCAET)
La stratégie territoriale du PCAET
Le programme d’action du PCAET
Des agendas 21 locaux aux PCAET
La réunion des SCoT et des PCAET : les nouveaux SCoT valant PCAET
L’adoption du PCAET
La portée juridique du PCAET
Le dispositif de suivi et d’évaluation
Le diagnostic du PCAET
Le plan climat-air-énergie territorial (PCAET)
Plan communal de sauvegarde
Pouvoirs de police générale du maire et événements climatiques majeurs
Plan de compte
Plan de comptes M57 développé – Exercice 2023
Plan de comptes M57 abrégé
Plan de comptes M57 abrégé – Exercice 2023
Plan de déplacement urbain
Le plan de mobilités
Les plans de déplacements urbains (PDU)
Plan de mobilité
Le plan de mobilités
Les plans de mobilité
plan de prévention des risques incendie de forêt
Prévention et lutte contre le risque incendie : une loi pour mettre en place une stratégie
« C’est dans les interfaces entre forêt et zones urbaines que se situe l’enjeu majeur pour la prévention des incendies »
plan de prévention des risques naturels
« C’est dans les interfaces entre forêt et zones urbaines que se situe l’enjeu majeur pour la prévention des incendies »
Plan de prévention des risques naturels (PPRN)
La mise en œuvre des PPRN
Le contenu des PPRN
Prescriptions sur le libre écoulement des eaux et les champs d'inondation
Nature et portée des PPRN
L'élaboration des PPRN
Élaboration, contenu et contrôle du zonage réglementaire des PPRN
Plan de prévention des risques technologiques
L'élaboration du projet de PPRT
Le contenu des PPRT
La mise en œuvre des PPRT
Plan de protection de l'atmosphère (PPA)
Les plans de protection de l’atmosphère (PPA) et le climat
Plan local d'urbanisme (PLU)
Rôle et contenu du PLU
Outils d’évaluation du PLU climatique
Plan national d'actions pour les achats publics durables (PNAD)
Achats publics durables : le ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires a publié un plan national pour des achats durables
Plan national d'adaptation au changement climatique (PNACC)
Le plan national d’adaptation au changement climatique (PNACC)
Plan national intégré énergie climat
Le plan national intégré énergie climat
Plan national pour la réduction des polluants atmosphériques (PREPA)
Le plan national pour la réduction des polluants atmosphériques (PREPA) : un outil pour le climat
Plan ou programme d'action
Le programme d’action du PCAET
PLU climatique
Énergie et performance énergétique
Outils d’évaluation du PLU climatique
Mobilités et mixité des fonctions urbaines
Densification, lutte contre l’artificialisation et mixité sociale
Biodiversité et agriculture urbaine et périurbaine
Adaptation et résilience de la forme urbaine
Police de la circulation
Police de la circulation et réduction des émissions de carbone
Pollution de l'air
Les plans de protection de l’atmosphère (PPA) et le climat
La prise en compte de la pollution de l’air dans la délivrance du permis de construire
Le plan national de réduction des émissions de polluants atmosphériques
La pollution de l'air intérieur
La taxation des activités polluantes
Les émissions des activités industrielles
La mise sur le marché des substances chimiques
La surveillance des émissions atmosphériques
La protection de la qualité de l'air : principes de base
Le système d'échanges de quotas
Les plans de protection de l'atmosphère (PPA)
Le plan climat-air-énergie territorial (PCAET)
Les emissions des transports
Les plans de mobilité
Le schéma régional du climat, de l'air et de l'énergie (SRCAE)
Les plans de déplacements urbains (PDU)
La combustion à l'air libre des déchets verts
Portée juridique
La portée juridique des principes généraux du droit de l’urbanisme avec la forme climatique de la ville 
Poste budgétaire
Listes des différents chapitres ou postes budgétaires
Pouvoirs de police du maire
Pouvoirs de police du maire et préservation de la biodiversité
Pouvoir de police et responsabilités de la puissance publique en matière de déchets
Pouvoirs de police générale du maire et événements climatiques majeurs
Mise en œuvre des pouvoir de police du maire en matière de pesticides et produits phytosanitaires
Préservation des espèces
La protection des espèces sauvages
Responsabilité des dommages causés aux espèces
La liste des espèces protégées
Le régime de dérogation à la protection des espèces par arrêté ministériel
Le régime de dérogation au cas par cas à la protection des espèces 
Les mesures de protection des espèces et de leurs milieux
La protection des espèces menacées
L'encadrement des activités susceptibles de porter atteinte à la faune et à la flore
Responsabilité des dommages causés par les espèces
Principe de libre administration
La libre administration connaît-elle une limite dans la préservation de l’environnement ?
Le principe de libre administration des collectivités territoriales et le climat
Principe de non-régression
La consécration législative du principe de non-régression
La progression constante dans l’accord de Paris, les règlements de l’Union et la Convention européenne des droits de l’Homme
Principe pollueur-payeur
La taxation des activités polluantes
Procédure particulière
La participation du public hors procédure particulière
Procès climatique
Les nouveaux procès climatiques des collectivités territoriales
Produit phytosanitaire
Mise en œuvre des pouvoir de police du maire en matière de pesticides et produits phytosanitaires
Réglementation relative à l'utilisation des pesticides en milieux agricole et non agricole
Programmation pluriannuelle de l'énergie
La programmation pluriannuelle de l’énergie
Programme national de la forêt et du bois
Le programme national de la forêt et du bois et l’absence de planification nationale du risque incendie
Progression constante
La progression constante dans l’accord de Paris, les règlements de l’Union et la Convention européenne des droits de l’Homme
Projet d'aménagement et de développement durable (PADD)
Rôle et contenu du PLU
Rôle et contenu du SCoT
Projet d'intérêt général ou d'urgence
La procédure préalable à la mise en œuvre des projets d'intérêt général ou d'urgence
Les problématiques liées à la mise en œuvre des projets 
Les projets d'intérêt général ou d'urgence : compétences
La délimitation des projets d'intérêt général ou d'urgence autorisés
protection de la biodiversité
Les agents de l’OFB peuvent constater des infractions sur un terrain agricole, même clos et raccordé à l’eau courante
Protection des espaces fragiles
Les protections spécifiques du littoral
La définition de la protection des espaces fragiles
Planification et gestion intégrée du littoral et de la mer
Champ d'application et cadre institutionnel relatifs au littoral
Les protections des espaces fragiles montagnards
Champ d'application et cadre institutionnel relatifs à la montagne
Les protections du littoral : encadrement général de l'urbanisation et de l'aménagement
Protection des espaces naturels
L'intégration des espaces protégés dans les documents d'urbanisme
Les sites Natura 2000
L'indemnisation des propriétaires déchus
Les restrictions d'usage apppliquées sur les espaces protégés
Les sites inscrits et classés
L'inventaire du patrimoine naturel
La gestion des espaces protégés par voie de convention
Les parcs naturels et régionaux
Les réserves naturelles
Protection et mise en valeur du littoral
Zéro artificialisation nette (ZAN) : les sénateurs proposent des aménagements
Protocole de Kyoto
Présentation générale du contentieux climatique
Publicité
Consultation publique sur le projet de décret portant modification de diverses dispositions du Code de l’environnement relatives à la publicité, aux enseignes, aux préenseignes et aux paysages
Puit carbone
L’artificialisation des sols à la croisée des chemins : biodiversité et puits carbone