Environnement

Rapport de présentation
Rôle et contenu du PLU
Recyclage
La planification des déchets
Redevance
Incitation à baisser ses déchets : partout sauf en zone dense ?
Règlement REACH
La mise sur le marché des substances chimiques
Règlementation propre aux déchets
Le cadre réglementaire français relatif aux déchets
Le cadre réglementaire européen relatif aux déchets
Règlementation relative au bruit
Le traitement du bruit dans le Code de la santé publique
Le traitement du bruit dans le Code de l'environnement
Le traitement du bruit dans le Code général des collectivités territoriales
Remise en état d'une ICPE
Le débiteur de l'obligation de remise en état des ICPE
La mise en œuvre de l'obligation de remise en état des ICPE
La prescription de l'obligation de remise en état
rénovation énergétique
Comment traiter une recette de subvention d'investissement allouée à une opération traitée en AP/CP ?
Fonds vert et remplacement de bâtiments publics locaux vétustes par du neuf
Du nouveau du côté des marchés globaux d’énergie
Réseau action climat (RAC)
Partenariats et coopération internationale pour la circulation des modèles
Réserve naturelle
Les réserves naturelles
La gestion des espaces protégés par voie de convention
Les restrictions d'usage apppliquées sur les espaces protégés
Résilience
Adaptation et résilience de la forme urbaine
Responsabilité en matière de déchets
Pouvoir de police et responsabilités de la puissance publique en matière de déchets
La responsabilité du producteur ou du détenteur de déchets
Ressource en eau
Préservation des ressources en eau et responsabilité des personnes publiques
Les modalités de gestion des pénuries
La mise en place des SAGE
Les contrats de milieu, un outil alternatif de l'action publique
Risque
Le risque de catastrophes climatiques
Risque incendie
Le programme national de la forêt et du bois et l’absence de planification nationale du risque incendie
Route
Parution du décret n° 2024-202 portant sur les radars routiers des collectivités