Environnement

C40 cities
Partenariats et coopération internationale pour la circulation des modèles
Cahier des clauses administratives générales (CCAG)
CCAG – Fournitures courantes et services commenté
CCAG – Travaux commenté
Capture d'espèces
Le régime de dérogation à la protection des espèces par arrêté ministériel
Catastrophe climatique
Le risque de catastrophes climatiques
CCAG Prestations intellectuelles
CCAG – Prestations intellectuelles
changement climatique
Le manque d’eau peut justifier le refus de permis de construire
L’accumulation des émissions de CO2
Le forçage radiatif/climatique
L’inclusion sociale et le changement climatique
L’adaptation au changement climatique
La hausse des températures
Convergence et divergence des logiques d’atténuation et d’adaptation au changement climatique
L’atténuation du changement climatique
Chapitre
Listes des différents chapitres ou postes budgétaires
Charte de parc national ou régional
Les parcs naturels et régionaux
Classe 1
Plan de comptes M57 abrégé – Exercice 2023
Clause environnementale
Commande publique sociale et environnementale : parution du rapport parlementaire
Petit tour d’horizon des clauses environnementales
Comment concilier droit des marchés publics et respect de l'environnement ?
Clause sociale
Commande publique sociale et environnementale : parution du rapport parlementaire
Climat
Le green nudge et le climat
Code
Code de la commande publique commenté
Code de l'environnement
La consécration législative du principe de non-régression
La concertation du Code de l'environnement
Code de l'urbanisme
La cohérence des principes généraux du droit de l’urbanisme avec la forme climatique de la ville 
Les principes contenus dans le Code de l’urbanisme
La portée juridique des principes généraux du droit de l’urbanisme avec la forme climatique de la ville 
La concertation obligatoire du Code de l'urbanisme
La concertation facultative du Code de l'urbanisme
Code fonctionnel
Listes des différents chapitres ou postes budgétaires
Collectivité territoriale
Les nouveaux procès climatiques des collectivités territoriales
Le principe de libre administration des collectivités territoriales et le climat
La production d’énergies renouvelables par les collectivités territoriales
Le climat au cœur de l’organisation administrative
L’État est-il le seul débiteur de l’Accord de Paris ? 
Combustion de déchets
La collecte et le tri des déchets
La combustion à l'air libre des déchets verts
Comité de bassin
La mise en place des SDAGE
Commande publique
Code de la commande publique commenté
Commande publique et climat
commande publique circulaire
Précisions ministérielles sur l’intégration des matériaux biosourcés ou bas-carbone dans la commande publique
Commission locale de l'eau
La mise en place des SAGE
Commission nationale du débat public (CNDP)
La procédure de saisine de la Commission nationale du débat public (CNDP)
La Commission nationale du débat public (CNDP)
Communauté d'énergie
La production d’énergies renouvelables par les collectivités territoriales
Concertation
La concertation du Code de l'environnement
La concertation obligatoire du Code de l'urbanisme
La concertation facultative du Code de l'urbanisme
Conseil permanent de la transition énergétique et du climat (COPTEC)
Le climat au cœur de l’organisation administrative
Construction bioclimatique
Autorisations d’urbanisme et climat
Construction dispensée de formalité
Nous avons un projet de mise en place de 3 plates-formes flottantes, sur un plan d'eau (65 m² par plate-forme). Cette installation est prévue pour une durée de 3 mois. Mais elle pourrait être rééditée dans le cadre d'autres manifestations annuelles....
Construction neuve
Fonds vert et remplacement de bâtiments publics locaux vétustes par du neuf
Contentieux climatique
Le développement d’actions contentieuses à travers le monde
Les recours contre les États à l’étranger
Les nouveaux procès climatiques des collectivités territoriales
La justice climatique : des dynamiques multiples
Les recours contre les entreprises
Les recours contre les institutions européennes
Présentation générale du contentieux climatique
Les recours contre l’Etat français
La naissance d’une justice climatique intergénérationnelle
Contentieux des ICPE
Sanctions pénales en matière d'ICPE
Introduction de la demande de recours contentieux en matière d'ICPE
Sanctions administratives et contentieux administratif en matière d'ICPE
Contentieux IOTA
Sanctions et contentieux administratifs en matière d'IOTA
Sanctions pénales en matière d'IOTA
Contrat de milieu
Les contrats de milieu, un outil alternatif de l'action publique
Convention européenne des droits de l'Homme
La progression constante dans l’accord de Paris, les règlements de l’Union et la Convention européenne des droits de l’Homme
Convention-cadre des Nations unies sur les changements climatiques (CCNUCC)
Partenariats et coopération internationale pour la circulation des modèles
crédit de paiement
Comment traiter une recette de subvention d'investissement allouée à une opération traitée en AP/CP ?
Critère environnemental
« Il y a des enjeux climatiques et stratégiques qu’il faut adapter à certains marchés publics »
Commande publique sociale et environnementale : parution du rapport parlementaire
Critère social
Commande publique sociale et environnementale : parution du rapport parlementaire