Environnement

C40 cities
Partenariats et coopération internationale pour la circulation des modèles

Cahier des clauses administratives générales (CCAG)
CCAG – Fournitures courantes et services commenté
CCAG – Travaux commenté

Capture d'espèces
Le régime de dérogation à la protection des espèces par arrêté ministériel

Catastrophe climatique
Le risque de catastrophes climatiques

CCAG Prestations intellectuelles
CCAG – Prestations intellectuelles

changement climatique
Le manque d’eau peut justifier le refus de permis de construire
L’accumulation des émissions de CO2
Le forçage radiatif/climatique
L’inclusion sociale et le changement climatique
L’adaptation au changement climatique
La hausse des températures
Convergence et divergence des logiques d’atténuation et d’adaptation au changement climatique
L’atténuation du changement climatique

Chapitre
Listes des différents chapitres ou postes budgétaires

Charte de parc national ou régional
Les parcs naturels et régionaux

Classe 1
Plan de comptes M57 abrégé – Exercice 2023

Clause environnementale
Commande publique sociale et environnementale : parution du rapport parlementaire
Petit tour d’horizon des clauses environnementales
Comment concilier droit des marchés publics et respect de l'environnement ?

Clause sociale
Commande publique sociale et environnementale : parution du rapport parlementaire

Climat
Le green nudge et le climat

Code
Code de la commande publique commenté

Code de l'environnement
La consécration législative du principe de non-régression
La concertation du Code de l'environnement

Code de l'urbanisme
La cohérence des principes généraux du droit de l’urbanisme avec la forme climatique de la ville
Les principes contenus dans le Code de l’urbanisme
La portée juridique des principes généraux du droit de l’urbanisme avec la forme climatique de la ville
La concertation obligatoire du Code de l'urbanisme
La concertation facultative du Code de l'urbanisme

Code fonctionnel
Listes des différents chapitres ou postes budgétaires

Collectivité territoriale
Les nouveaux procès climatiques des collectivités territoriales
Le principe de libre administration des collectivités territoriales et le climat
La production d’énergies renouvelables par les collectivités territoriales
Le climat au cœur de l’organisation administrative
L’État est-il le seul débiteur de l’Accord de Paris ?

Combustion de déchets
La collecte et le tri des déchets
La combustion à l'air libre des déchets verts

Comité de bassin
La mise en place des SDAGE

Commande publique
Code de la commande publique commenté
Commande publique et climat

commande publique circulaire
Précisions ministérielles sur l’intégration des matériaux biosourcés ou bas-carbone dans la commande publique

Commission locale de l'eau
La mise en place des SAGE

Commission nationale du débat public (CNDP)
La procédure de saisine de la Commission nationale du débat public (CNDP)
La Commission nationale du débat public (CNDP)

Communauté d'énergie
La production d’énergies renouvelables par les collectivités territoriales

Concertation
La concertation du Code de l'environnement
La concertation obligatoire du Code de l'urbanisme
La concertation facultative du Code de l'urbanisme

Conseil permanent de la transition énergétique et du climat (COPTEC)
Le climat au cœur de l’organisation administrative

Construction bioclimatique
Autorisations d’urbanisme et climat

Construction dispensée de formalité
Nous avons un projet de mise en place de 3 plates-formes flottantes, sur un plan d'eau (65 m² par plate-forme). Cette installation est prévue pour une durée de 3 mois. Mais elle pourrait être rééditée dans le cadre d'autres manifestations annuelles....

Construction neuve
Fonds vert et remplacement de bâtiments publics locaux vétustes par du neuf

Contentieux climatique
Le développement d’actions contentieuses à travers le monde
Les recours contre les États à l’étranger
Les nouveaux procès climatiques des collectivités territoriales
La justice climatique : des dynamiques multiples
Les recours contre les entreprises
Les recours contre les institutions européennes
Présentation générale du contentieux climatique
Les recours contre l’Etat français
La naissance d’une justice climatique intergénérationnelle

Contentieux des ICPE
Sanctions pénales en matière d'ICPE
Introduction de la demande de recours contentieux en matière d'ICPE
Sanctions administratives et contentieux administratif en matière d'ICPE

Contentieux IOTA
Sanctions et contentieux administratifs en matière d'IOTA
Sanctions pénales en matière d'IOTA

Contrat de milieu
Les contrats de milieu, un outil alternatif de l'action publique

Convention européenne des droits de l'Homme
La progression constante dans l’accord de Paris, les règlements de l’Union et la Convention européenne des droits de l’Homme

Convention-cadre des Nations unies sur les changements climatiques (CCNUCC)
Partenariats et coopération internationale pour la circulation des modèles

crédit de paiement
Comment traiter une recette de subvention d'investissement allouée à une opération traitée en AP/CP ?

Critère environnemental
« Il y a des enjeux climatiques et stratégiques qu’il faut adapter à certains marchés publics »
Commande publique sociale et environnementale : parution du rapport parlementaire

Critère social
Commande publique sociale et environnementale : parution du rapport parlementaire