Environnement
Les planifications sectorielles : mobilité, eau, déchets
La GEMAPI
Environnement
Les planifications sectorielles : mobilité, eau, déchets
La GEMAPI
Environnement
Le PLU climatique
Adaptation et résilience de la forme urbaine
Environnement
Contenir l’artificialisation des sols, le principal enjeu de la planification urbaine en France
L’artificialisation des sols à la croisée des chemins : biodiversité et puits carbone
Environnement
Le PLU climatique
Densification, lutte contre l’artificialisation et mixité sociale
Environnement
Le PLU climatique
Biodiversité et agriculture urbaine et périurbaine
Environnement
Les instruments classiques de la gouvernance urbaine au service du climat
La production d’énergies renouvelables par les collectivités territoriales
Environnement
Contenir l’artificialisation des sols, le principal enjeu de la planification urbaine en France
L’artificialisation des sols : îlots de chaleur urbains et imperméabilisation des sols
Environnement
Les instruments classiques de la gouvernance urbaine au service du climat
Pouvoirs de police générale du maire et événements climatiques majeurs
Environnement
Les instruments classiques de la gouvernance urbaine au service du climat
Commande publique et climat
Environnement
Les principes de l’urbanisme climatique contenus dans le Code de l’urbanisme
La portée juridique des principes généraux du droit de l’urbanisme avec la forme climatique de la ville
Environnement
Du principe de non-régression au principe de progression constante
La progression constante dans l’accord de Paris, les règlements de l’Union et la Convention européenne des droits de l’Homme
Environnement
Les obligations constitutionnelles et européennes
Le principe de libre administration des collectivités territoriales et le climat
Environnement
Les principes de l’urbanisme climatique contenus dans le Code de l’urbanisme
Les principes contenus dans le Code de l’urbanisme
Environnement
Les planifications sectorielles : mobilité, eau, déchets
La planification des déchets
Environnement
Contenir l’artificialisation des sols, le principal enjeu de la planification urbaine en France
Évolutions juridiques envisageables de l’artificialisation des sols
Environnement
Le PLU climatique
Mobilités et mixité des fonctions urbaines
Environnement
Les obligations constitutionnelles et européennes
Le devoir constitutionnel de protéger l’environnement
Environnement
Les instruments classiques de la gouvernance urbaine au service du climat
Autorisations d’urbanisme et climat
Environnement
Les instruments classiques de la gouvernance urbaine au service du climat
La gestion du domaine public au service des stratégies d’atténuation et d’adaptation
Environnement
Le PLU climatique
Outils d’évaluation du PLU climatique