Base de connaissances Environnement

Champ d'application et cadre institutionnel relatifs au littoral

Les protections du littoral : encadrement général de l'urbanisation et de l'aménagement

Les protections spécifiques du littoral

Les projets d'intérêt général ou d'urgence : compétences

La pollution de l'air intérieur

La protection de la qualité de l'air : principes de base

La surveillance des émissions atmosphériques

Les emissions des transports

La combustion à l'air libre des déchets verts

Les émissions des activités industrielles

La mise sur le marché des substances chimiques

La portée juridique des SDAGE et SAGE

Le système d'échanges de quotas

La mise en place des SDAGE

La taxation des activités polluantes

La mise en place des SAGE

Les plans de protection de l'atmosphère (PPA)

La procédure préalable à la mise en œuvre des projets d'intérêt général ou d'urgence

Les plans de lutte contre les émissions atmsphosphériques  : principes de base

Les contrats de milieu, un outil alternatif de l'action publique