Base de connaissances Environnement

Les réserves naturelles

Le régime de dérogation à la protection des espèces par arrêté ministériel

L'indemnisation des propriétaires déchus

Le régime de dérogation au cas par cas à la protection des espèces 

La gestion des espaces protégés par voie de convention

L'encadrement des activités susceptibles de porter atteinte à la faune et à la flore

L'intégration des espaces protégés dans les documents d'urbanisme

La réintroduction d'espèces protégées

Les restrictions d'usage apppliquées sur les espaces protégés

L'introduction d'espèces invasives

La définition de la protection des espaces fragiles

Responsabilité des dommages causés par les espèces

Les protections des espaces fragiles montagnards

Responsabilité des dommages causés aux espèces

Champ d'application et cadre institutionnel relatifs à la montagne

Champ d'application et cadre institutionnel relatifs au littoral

Les protections du littoral : encadrement général de l'urbanisation et de l'aménagement

Les protections spécifiques du littoral

Planification et gestion intégrée du littoral et de la mer

L'inventaire du patrimoine naturel