Environnement
Les principes de l’urbanisme climatique contenus dans le Code de l’urbanisme
La portée juridique des principes généraux du droit de l’urbanisme avec la forme climatique de la ville
Base de connaissances Environnement
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Environnement
Les plans climat à vocation générale
Le plan national intégré énergie climat
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Environnement
Les recours contre les États et les institutions européennes
La justice climatique à travers deux cas emblématiques : Urgenda et L’Affaire du siècle
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Environnement
Le SCoT climatique
Rôle et contenu du SCoT
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Environnement
Du principe de non-régression au principe de progression constante
La progression constante dans l’accord de Paris, les règlements de l’Union et la Convention européenne des droits de l’Homme
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Environnement
Les processus d’information et de participation du public
Droits et obligations internationales et européennes en matière d’information et de participation du public
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Environnement
L’intégration territoriale de l’atténuation et de l’adaptation au changement climatique
Convergence et divergence des logiques d’atténuation et d’adaptation au changement climatique
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Environnement
L’inclusion sociale dans l’atténuation et l’adaptation au changement climatique
L’étude d’impact et l’évaluation sociale des instruments juridiques de l’atténuation et de l’adaptation
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Environnement
Les obligations constitutionnelles et européennes
Le principe de libre administration des collectivités territoriales et le climat
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Environnement
Les principes de l’urbanisme climatique contenus dans le Code de l’urbanisme
Les principes contenus dans le Code de l’urbanisme
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Environnement
Les processus d’information et de participation du public
Droits et obligations constitutionnelles en matière d’information et de participation du public
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Environnement
Les planifications sectorielles : mobilité, eau, déchets
La planification des déchets
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Environnement
Le schéma régional d’aménagement, de développement et d’égalité des territoires (SRADDET)
La portée juridique du SRADDET
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Environnement
Les planifications nationales sectorielles pour le climat
Les plans de protection de l’atmosphère (PPA) et le climat
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Environnement
Le changement climatique
La hausse des températures
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Environnement
Le schéma régional d’aménagement, de développement et d’égalité des territoires (SRADDET)
DU SRCAE au SRADDET
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Environnement
Les recours contre les États et les institutions européennes
Les recours contre les institutions européennes
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Environnement
Le plan climat air énergie territorial (PCAET) et le schéma de cohérence territoriale (SCoT)
Le dispositif de suivi et d’évaluation
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Environnement
Les recours contre les États et les institutions européennes
Les recours contre les entreprises
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Environnement
Le plan climat air énergie territorial (PCAET) et le schéma de cohérence territoriale (SCoT)
La portée juridique du PCAET