Aller au contenu principal
    • Commande publique
      • Accueil
      • Base de connaissances
      • Codes et textes de référence
      • Actualités
      • Point de vue de l’expert
      • Mots-clés
    • Compta & Finances locales
      • Accueil
      • Base de connaissances
      • Codes et textes de référence
      • Actualités
      • Point de vue de l’expert
      • Mots-clés
    • RH territoriales
      • Accueil
      • Base de connaissances
      • Codes et textes de référence
      • Actualités
      • Point de vue de l’expert
      • Mots-clés
    • Environnement
      • Accueil
      • Base de connaissances
      • Codes et textes de référence
      • Actualités
      • Point de vue de l’expert
      • Mots-clés
    • Urbanisme
      • Accueil
      • Base de connaissances
      • Codes et textes de référence
      • Actualités
      • Point de vue de l’expert
      • Mots-clés
    • Élections & Démocratie participative
      • Accueil
      • Base de connaissances
      • Codes et textes de référence
      • Actualités
      • Point de vue de l’expert
      • Mots-clés
    • État civil & Cimetières
      • Accueil
      • Base de connaissances
      • Codes et textes de référence
      • Actualités
      • Point de vue de l’expert
      • Mots-clés
    • Relation citoyen & Vie associative
      • Accueil
      • Base de connaissances
      • Codes et textes de référence
      • Actualités
      • Point de vue de l’expert
      • Mots-clés
    • Élu·e local·e
      • Accueil
      • Base de connaissances
      • Codes et textes de référence
      • Actualités
      • Point de vue de l’expert
      • Mots-clés
  • Newsletter
  • Les auteurs
  • Offres d'abonnement
  • Tester gratuitement

Vous êtes client

Vous êtes client, vous allez être dirigé vers une page de connexion.

Nouveau client

Vous n’avez pas de compte, profitez de 15 jours d’essai gratuit.

Je teste gratuitement
  • Newsletter
  • Les auteurs
  • Offres d'abonnement
  • Tester gratuitement
  1. Environnement
  2. Les auteurs

Tous les articles de Johanna Leplanois et Pierre Brunstein-Compard

  • Energies renouvelables

    Environnement

    Les zones d’accélération des énergies renouvelables, un nouvel outil utile mais complexe

    L’une des mesures emblématiques de la loi n° 2023-175 du 10 mars 2023 relative à l’accélération de la production d’énergies renouvelables, dite « loi AENR », a été la création de zones considérées comme prop

    Veille juridique — 30 août 2023

  • Espèce protégée

    Environnement

    Clarification et renforcement du régime de la dérogation « espèces protégées »

    Le droit des espèces protégées s’est fait discret pendant plusieurs décennies. Les premiers textes nationaux (loi n° 76-629 du 10 juill.

    Veille juridique — 13 avril 2023

  • ZAN

    Environnement

    Zéro artificialisation nette (ZAN) : les sénateurs proposent des aménagements

    La loi Climat et résilience a consacré, pour rappel, deux nouveaux objectifs quantitatifs : la réduction de moitié, en dix ans (2021-2031) du rythme d'artificialisation en France et d'ici 2050, le « zéro artificialisation nette » (ZAN).

    Veille juridique — 17 février 2023

Qui sommes-nous ?

Découvrez notre expertise juridique Berger-Levrault

Besoin d'aide ?

Vous avez une question concernant le fonctionnement du site ? Consultez nos vidéos et notre FAQ

Contactez-nous

Une question, une suggestion, une demande d'abonnement... N'hésitez pas à nous contacter

  • Commande publique
  • Compta & Finances locales
  • RH territoriales
  • Environnement
  • Urbanisme
  • Élections & Démocratie participative
  • État civil & Cimetières
  • Relation citoyen & Vie associative
  • Élu·e local·e
logo légibase logo légibase collectivités logo légibase justice

© Légibase 2025 - Berger-Levrault

  • Les auteurs
  • Qui sommes-nous ?
  • Notre expertise juridique
  • Mentions légales
  • FAQ
Rechercher
Filtres
Matières
Rubriques
Types de documents
Date de publication